Immatriculation [Résolu]

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Immatriculation [Résolu]

Messagede valex26 » Dim 26 Juil 2015, 22:48

Bonsoir à tous !

Je fais appel ce soir aux idées/conseils/solutions des membres du forum; je vous expose mon soucis:

J'ai remis en état de marche le solex 3800 de mon père que je souhaite immatriculer.
Hier, après 58 minutes d'attente, j'accède enfin à un guichet de la préfecture de Valence (Drôme, 26).
J'avais remplis le Cerfa n°13754*02 de cession de véhicule.
J'avais remplis le Cerfa n°13750*05 d'immatriculation de véhicule.
J'avais souscris une assurance pour le solex, et j'avais avec moi l'attestation.

Gros problème: je me suis fais jeter au guichet comme un mal-propre par une :censored:
Qui me demande "une feuille des mines originale, remplis par le constructeur avec le numéro de moteur".
J'ai rétorqué que sur le site du gouvernement (le lien ici: http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21814.xhtml), il est clairement stipulé que "une attestation d'assurance du véhicule comportant obligatoirement le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule" est suffisant. Ce à quoi elle me répond: "Mais non mossieur, on ne peux rien faire sans la feuille des mines... Blablabla" Je vous épargne ma pseudo-explication avec cette femme bornée qui n'a menée à rien...

J'ai donc grand besoin de votre aide! :oldman: :oldman:

Je veux rouler avec mon solex le plus rapidement possible :cry: :( :respect:

Bonne soirée et merci d'avance pour vos retours !
Dernière édition par valex26 le Mer 05 Aoû 2015, 15:50, édité 1 fois.
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede guigui404 » Lun 27 Juil 2015, 15:47

Solution 1 : Imprimer la feuille des mines et la compléter à la main
Solution 1bis : Compléter la feuille numériquement parlant et imprimer
Solution 1 bis bis : Imprimer la feuille et la remplir à la machine à écrire (ne pas oublier d'utiliser un papier un peu défraichi)

Solution 2 : Aller voir un concessionnaire 2 roues sympa pour qu'il certifie le numéro moteur et tamponne la demande d'immatriculation

Solution 3 : Changer de pref ou sous pref (peut se faire dans toute la France)

:hello:
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede POPCORN » Lun 27 Juil 2015, 16:15

je t'ai envoyé un mail....
Je ne sais plus si tu peux les lire ??? :hum:
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede lesmordusdugalet@free.fr » Lun 27 Juil 2015, 18:08

+1 pour Solution 3, envoyer dans une préfecture dont l'employé sait faire son travail sans mettre des bâtons dans les roues du citoyen.
Le système SIV est national, donc chaque citoyen est libre de faire sa démarche dans la préfecture qui lui plait.
Envoie ton dossier complet par courrier dans un autre département, ça peut bloqué car tu tombes sur un employé *** tout comme ça peut passer normalement...
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede J-Luc » Lun 27 Juil 2015, 22:54

+1 solution 3
Pour ma part j'alterne entre plusieurs départements ... et surtout pas ce de la RP :paf:
Si on n’était pas fous, on deviendrait tous dingues
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede F38 » Lun 27 Juil 2015, 23:27

Solution 4 demander à parler a son supérieur
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede valex26 » Mar 28 Juil 2015, 09:37

Bonjour,

merci pour vos conseils. Je vais opter pour la solution #3 --> changer de préfecture !

Petite question: la plaque aura t elle le # de département où je fais la demande ou le # de mon département de résidence ?

Cordialement,
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede POPCORN » Mar 28 Juil 2015, 09:41

Aucun N° de département sur la plaque :hello:
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede valex26 » Mar 28 Juil 2015, 09:58

Merci POpcorn,
effectivement je n'avais jamais remarqué qu'il n'y a pas de # de dpt sur les plaques cyclo...

Bonne journée à tous :)
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede mimi76 » Mar 28 Juil 2015, 10:09

POPCORN a écrit:Aucun N° de département sur la plaque :hello:

:hello:
Depuis le premier juillet, elles en ont, les plaques sont plus grandes, et les groupes de lettres et de chiffres sont séparées par des tirets.
Pour répondre à valex26, c'est toi qui choisit le département lorsque tu achètes la plaque.
Michel
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede yakusa77 » Ven 31 Juil 2015, 12:33

Bonjour,

es ce que ca a abouti du coup, parce que je le même genre de problème de 77 a Torcy, il veulent un certificat de chez motobecane LOL
solex semi 3800 de 1977 d’après le numéro moteur.
Ma prez :yo
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede valex26 » Ven 31 Juil 2015, 14:26

Bonjour,

@mimi: merci de l'info,
@yakusa: j'ai fais ma demande par courrier... je croise les doigts et j'attends...

Je vous fait un retour dès que ça bouge.

:hello:
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede yakusa77 » Ven 31 Juil 2015, 23:06

ok :yo
solex semi 3800 de 1977 d’après le numéro moteur.
Ma prez :yo
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede valex26 » Mer 05 Aoû 2015, 15:49

Bonjour,

:up: :up: :D :D :up: :up:

J'ai reçu ma carte grise ! Comme je l'ai dis, j'ai choisi l'option d'envoyer ma demande par courrier dans une autre préfecture.
Dans l'enveloppe j'ai mis:

    -une petite lettre expliquant la situation et reprenant toutes les informations importantes
    -l'attestation de mon assurance avec la mention "Véhicule assuré: VELOSOLEX S 3800 #MOTEUR"
    -le certificat de cession (Cerfa n°13754*02, exemplaire N°2 destiné à la préfecture)
    -la demande de certificat d'immatriculation (Cerfa n°13750*05) avec, entre autre, les informations: (B) 01/01/1970, (D.1) Solex (D.2) 3800 (D.3) VeloSolex (J.1) CL
    -la copie de ma carte d'identité (recto/verso)
    -la copie de mon justificatif de domicile
    -la feuille des mines non remplie en recto/verso N&B


En espérant que cela puisse vous aider.
Je vous laisse, une ballade en solex m'attend :nananere:
valex26
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Re: [HELP] Immatriculation

Messagede lesmordusdugalet@free.fr » Mer 05 Aoû 2015, 18:49

valex26 a écrit: une ballade en solex m'attend :nananere:

Soit tu es un poète motorisé, sinon c'est une baLade que tu pars faire :mrgreen:
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